Politique de Confidentialité

La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont Aquarrele (ci-après dénommé « nous », « notre » ou « l'entreprise »), exploitant le site internet aquarrele.com, collecte, utilise, conserve et protège vos données à caractère personnel. Nous nous engageons à traiter vos données personnelles avec le plus grand soin, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (Règlement UE 2016/679), de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que de toute autre réglementation française et européenne applicable en matière de protection des données personnelles.

En accédant à notre site internet aquarrele.com ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente Politique de Confidentialité et acceptez les pratiques qui y sont décrites. Nous vous invitons à lire attentivement ce document afin de comprendre comment vos données personnelles sont traitées.

1. Responsable du Traitement des Données

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse électronique indiquée ci-dessus. Nous nous engageons à répondre à toute demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans le délai d'un mois à compter de la réception de votre demande, conformément à l'article 12 du RGPD.

2. Données Personnelles Collectées

Dans le cadre de l'exploitation du site aquarrele.com et de la fourniture de nos services, nous sommes amenés à collecter différentes catégories de données à caractère personnel vous concernant. La collecte de ces données s'effectue de manière transparente et loyale, dans le respect des principes fondamentaux du RGPD.

2.1 Données d'identification et de contact

Lors de votre utilisation de notre site ou de nos services, nous pouvons collecter les données suivantes :

• Nom et prénom ;
• Adresse électronique ;
• Numéro de téléphone ;
• Adresse postale (adresse de livraison et/ou de facturation) ;
• Identifiants de connexion (nom d'utilisateur, mot de passe chiffré) ;
• Toute information que vous nous communiquez volontairement dans le cadre de formulaires de contact ou de demandes de renseignements.

2.2 Données de navigation et d'utilisation

Lors de votre visite sur notre site internet, nous collectons automatiquement certaines informations techniques relatives à votre navigation :

• Adresse IP de votre appareil ;
• Type et version de navigateur internet utilisé ;
• Système d'exploitation de votre appareil ;
• Pages visitées sur notre site et durée de chaque visite ;
• Heure et date de connexion ;
• Liens sur lesquels vous avez cliqué ;
• Page de provenance (URL de référence) ;
• Flux de navigation au sein du site ;
• Informations sur les erreurs de chargement de pages.

2.3 Données relatives aux transactions et commandes

Lorsque vous effectuez des achats ou passez des commandes sur notre site, nous collectons les données nécessaires au traitement de vos transactions :

• Détails de vos commandes et achats ;
• Informations relatives au paiement (nous ne conservons pas les numéros complets de carte bancaire ; ces données sont traitées par nos prestataires de paiement sécurisés) ;
• Historique de vos transactions ;
• Informations relatives aux retours et remboursements.

2.4 Données collectées via les cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies et des technologies similaires (pixels de suivi, balises web, scripts) afin d'améliorer votre expérience de navigation, d'analyser l'utilisation de notre site et de vous proposer des contenus personnalisés. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de Cookies accessible sur notre site.

2.5 Données relatives à l'appareil utilisé

• Identifiant unique de l'appareil ;
• Type d'appareil (ordinateur, tablette, smartphone) ;
• Résolution de l'écran ;
• Langue du navigateur ;
• Fuseau horaire.

2.6 Données que vous nous fournissez directement

Vous pouvez être amené à nous fournir des données personnelles directement lorsque vous :

• Créez un compte sur notre site ;
• Remplissez un formulaire de contact ou d'inscription ;
• Nous envoyez un courrier électronique ou nous contactez par téléphone ;
• Participez à des jeux-concours, enquêtes ou promotions ;
• Publiez des avis ou commentaires sur notre site ;
• Vous inscrivez à notre lettre d'information (newsletter).

3. Finalités et Bases Juridiques du Traitement

Conformément à l'article 6 du RGPD, tout traitement de données personnelles doit reposer sur une base juridique licite. Le tableau ci-dessous présente les différentes finalités pour lesquelles nous traitons vos données ainsi que la base juridique correspondante.

3.1 Fourniture de nos services

Nous utilisons vos données personnelles pour vous fournir l'ensemble de nos services, gérer votre compte, traiter vos commandes et assurer le suivi de votre relation avec nous. Ce traitement est indispensable à l'exécution du contrat qui nous lie à vous.

3.2 Amélioration de nos services et analyses

Nous analysons les données d'utilisation de notre site afin d'améliorer continuellement nos services, notre site internet et l'expérience que nous proposons à nos utilisateurs. Ces analyses nous permettent de comprendre comment notre site est utilisé, d'identifier les éventuelles difficultés rencontrées par les utilisateurs et d'apporter les améliorations nécessaires.

3.3 Communication et marketing

Avec votre consentement préalable et explicite, nous pouvons vous envoyer des communications commerciales, des offres promotionnelles et notre lettre d'information. Conformément à l'article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques, vous disposez à tout moment du droit de vous opposer à la réception de tels messages en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque communication ou en nous contactant directement à l'adresse [email protected].

4. Partage de vos Données avec des Tiers

Nous accordons la plus grande importance à la confidentialité de vos données personnelles. Nous ne vendons, ne louons et ne cédons jamais vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales propres. Cependant, dans le cadre de l'exploitation de notre site et de la fourniture de nos services, nous pouvons être amenés à partager certaines de vos données avec les catégories de destinataires suivantes.

4.1 Prestataires de services et sous-traitants

Nous faisons appel à des prestataires de services tiers qui traitent vos données personnelles en notre nom et pour notre compte, dans le cadre de la fourniture de nos services. Ces prestataires sont soigneusement sélectionnés et sont tenus, conformément à l'article 28 du RGPD, de respecter les mêmes exigences de protection des données que celles que nous nous imposons. Parmi ces prestataires figurent notamment :

• Prestataires d'hébergement et d'infrastructure informatique ;
• Prestataires de services de paiement en ligne sécurisé ;
• Prestataires de services de livraison et de logistique ;
• Prestataires d'outils d'analyse web et de statistiques ;
• Prestataires d'outils de gestion de la relation client (CRM) ;
• Prestataires de services de messagerie électronique ;
• Prestataires de services de marketing et de publicité en ligne.

4.2 Obligations légales et autorités compétentes

Nous pouvons être amenés à divulguer vos données personnelles à des autorités publiques, judiciaires ou administratives lorsque nous y sommes légalement contraints, notamment en cas de :

• Réquisition judiciaire ou ordonnance de tribunal ;
• Demande d'autorités fiscales ou douanières ;
• Demande d'autorités de régulation compétentes ;
• Nécessité de défendre nos droits légaux ou de répondre à des allégations ;
• Prévention ou détection d'activités frauduleuses ou illicites.

4.3 Transferts dans le cadre d'opérations commerciales

Dans l'hypothèse d'une fusion, acquisition, cession d'actifs ou de toute autre opération de restructuration affectant notre activité, vos données personnelles pourraient être transférées à un tiers dans le cadre de cette opération. Nous vous en informerions préalablement et vous communiquerions les nouvelles conditions de traitement de vos données.

4.4 Réseaux sociaux

Notre site peut intégrer des fonctionnalités de partage vers des réseaux sociaux ou des boutons d'accès à ces plateformes. Si vous utilisez ces fonctionnalités, les exploitants des réseaux sociaux concernés peuvent être amenés à collecter des informations vous concernant, y compris si vous n'avez pas de compte sur ces plateformes. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux pour comprendre leurs pratiques en matière de traitement de données.

5. Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, conformément à l'article 32 du RGPD. Ces mesures sont régulièrement revues et mises à jour pour faire face à l'évolution des menaces en matière de sécurité informatique.

5.1 Mesures techniques

• Chiffrement des données transmises via le protocole HTTPS/SSL (Transport Layer Security) ;
• Chiffrement des mots de passe par des algorithmes de hachage sécurisés ;
• Mise en place de pare-feu (firewalls) et systèmes de détection d'intrusion ;
• Contrôles d'accès stricts aux données personnelles, limités aux seules personnes habilitées ;
• Systèmes de sauvegarde réguliers des données ;
• Mises à jour régulières des logiciels et systèmes afin de corriger les vulnérabilités de sécurité ;
• Surveillance continue des systèmes d'information.

5.2 Mesures organisationnelles

• Formation et sensibilisation de notre personnel à la protection des données personnelles ;
• Politique interne de gestion des accès aux données personnelles basée sur le principe du moindre privilège ;
• Signature d'engagements de confidentialité par l'ensemble du personnel ayant accès aux données personnelles ;
• Procédures de gestion des incidents de sécurité et des violations de données personnelles ;
• Audits réguliers de nos pratiques en matière de protection des données.

Malgré les mesures de sécurité que nous mettons en œuvre, aucun système de transmission de données via internet ou de stockage électronique n'est totalement infaillible. Nous ne pouvons donc garantir une sécurité absolue de vos données personnelles.

6. Durée de Conservation des Données

Conformément au principe de limitation de la conservation prévu par l'article 5.1.e du RGPD, nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect des obligations légales et réglementaires qui nous sont applicables.

À l'issue de ces périodes de conservation, vos données personnelles sont supprimées ou anonymisées de manière sécurisée, de sorte qu'elles ne permettent plus de vous identifier. Certaines données peuvent être conservées sous forme anonymisée à des fins statistiques sans limitation de durée.

7. Vos Droits en Matière de Protection des Données

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de plusieurs droits concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous contactant à l'adresse [email protected].

7.1 Droit d'accès (article 15 du RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées par nos soins, et lorsque de tels traitements existent, d'accéder à l'ensemble des informations relatives à ces traitements ainsi qu'à une copie de vos données personnelles.

7.2 Droit de rectification (article 16 du RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la rectification des données personnelles inexactes vous concernant dans les meilleurs délais. Compte tenu des finalités du traitement, vous avez le droit d'obtenir que les données personnelles incomplètes soient complétées.

7.3 Droit à l'effacement (article 17 du RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir l'effacement de vos données personnelles dans certaines circonstances, notamment lorsque :

• Les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ;
• Vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le traitement ;
• Vous exercez votre droit d'opposition au traitement et il n'existe pas de motif légitime impérieux ;
• Les données ont fait l'objet d'un traitement illicite.

Ce droit ne s'applique pas lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

7.4 Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles lorsque l'exactitude des données est contestée, lorsque le traitement est illicite, lorsque nous n'avons plus besoin des données mais que vous en avez besoin pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice, ou lorsque vous vous êtes opposé au traitement.

7.5 Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD)

Vous avez le droit de recevoir les données personnelles vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et que ce traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés.

7.6 Droit d'opposition (article 21 du RGPD)

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles lorsque ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime. Vous pouvez également vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale.

7.7 Droit de retrait du consentement

Lorsque le traitement de vos données est fondé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment, sans que cela ne remette en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait. Vous pouvez retirer votre consentement en nous contactant à l'adresse [email protected].

7.8 Droit de définir des directives post-mortem

Conformément à l'article 85 de la loi Informatique et Libertés, vous avez le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. Ces directives peuvent être générales ou particulières.

7.9 Procédure d'exercice de vos droits

Pour exercer l'un quelconque de ces droits, vous pouvez nous adresser une demande par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]. Afin de traiter votre demande dans les meilleurs délais, nous vous invitons à préciser clairement l'objet de votre demande et à joindre tout document permettant de vérifier votre identité. Nous nous engageons à vous répondre dans un délai maximum d'un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être porté à deux mois en cas de demandes complexes ou nombreuses, auquel cas nous vous en informerons.

8. Cookies et Technologies de Suivi

Notre site internet aquarrele.com utilise des cookies et des technologies similaires. Conformément à la loi Informatique et Libertés et aux recommandations de la CNIL, nous vous informons de l'utilisation de ces technologies et recueillons votre consentement pour l'utilisation des cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du site.

8.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de votre visite sur un site internet. Les cookies permettent au site de mémoriser vos actions et préférences (identifiant de connexion, langue, taille de police, etc.) pendant une période donnée, afin de vous éviter de les saisir à nouveau à chaque visite.

8.2 Types de cookies utilisés

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies en accédant à notre gestionnaire de consentement disponible sur notre site, ou en paramétrant votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de Cookies.

9. Transferts Internationaux de Données

Dans le cadre de nos activités et de l'utilisation de certains prestataires de services, vos données personnelles peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE). Ces transferts font l'objet de garanties appropriées afin d'assurer un niveau de protection de vos données personnelles équivalent à celui offert au sein de l'Union européenne.

Ces garanties peuvent inclure :

• Des décisions d'adéquation de la Commission européenne reconnaissant que le pays destinataire offre un niveau de protection adéquat ;
• La conclusion de Clauses Contractuelles Types (CCT) approuvées par la Commission européenne entre le responsable du traitement et le destinataire des données ;
• Des règles d'entreprise contraignantes (Binding Corporate Rules) pour les transferts intra-groupe ;
• Tout autre mécanisme de transfert autorisé par le RGPD.

Pour obtenir davantage d'informations sur les garanties mises en place pour encadrer ces transferts internationaux, vous pouvez nous contacter à l'adresse [email protected].

10. Protection des Mineurs

Si vous êtes parent ou tuteur légal et que vous avez des raisons de croire que votre enfant mineur nous a communiqué des données personnelles sans votre consentement, nous vous invitons à nous contacter immédiatement à l'adresse [email protected]. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour supprimer ces données dans les meilleurs délais.

Si nous apprenons que nous avons collecté, à notre insu, des données personnelles relatives à un mineur, nous procéderons immédiatement à leur suppression de nos systèmes.

11. Liens vers des Sites Tiers

Notre site internet peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers. Ces sites ont leurs propres politiques de confidentialité et nous déclinons toute responsabilité quant à leurs pratiques en matière de traitement de données personnelles. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de ces sites avant de leur communiquer des informations personnelles vous concernant. La présente Politique de Confidentialité s'applique exclusivement au site aquarrele.com.

12. Décisions Automatisées et Profilage

Conformément à l'article 22 du RGPD, vous avez le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire.

Dans le cas où nous serions amenés à mettre en œuvre des traitements automatisés ayant ce type d'impact, nous vous en informerions préalablement et recueillerions votre consentement explicite, ou mettrions en place les garanties appropriées prévues par le RGPD.

13. Réclamations auprès de l'Autorité de Contrôle

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles par Aquarrele n'est pas conforme aux dispositions du RGPD et de la loi Informatique et Libertés, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente en France, à savoir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Avant de saisir la CNIL, nous vous encourageons à nous contacter directement afin de tenter de résoudre votre demande ou réclamation à l'amiable. Nous mettons tout en œuvre pour traiter vos demandes avec diligence et dans le respect de vos droits.

14. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment afin de refléter les évolutions légales, réglementaires ou opérationnelles. Toute modification significative de cette politique vous sera notifiée par courrier électronique ou par un avis affiché de manière visible sur notre site internet, avant que les changements n'entrent en vigueur.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente Politique de Confidentialité afin de rester informé des conditions dans lesquelles vos données personnelles sont traitées. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut du présent document. En continuant à utiliser notre site après la publication des modifications, vous acceptez la politique de confidentialité mise à jour.

15. Contact et Délégué à la Protection des Données

Pour toute question, demande ou réclamation relative à la présente Politique de Confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Nous nous engageons à prendre en compte et à traiter toute demande relative à la protection de vos données personnelles avec la plus grande attention et dans les délais impartis par la réglementation applicable. En cas de demande d'exercice de vos droits, il pourra vous être demandé de justifier de votre identité afin de garantir la sécurité de vos données et d'éviter tout accès non autorisé.

Politique de Confidentialité – Aquarrele – aquarrele.com – Entrée en vigueur le 6 avril 2026